Conditions générales de vente
. INFORMATIONS LÉGALES BMYANY Site web : www.bmyany.com Email : [votre email de contact] [Ajoutez vos informations SIRET/TVA si applicable]
2. OBJET Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits (bijoux, vêtements, décoration) proposés sur le site www.bmyany.com. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
3. PRODUITS Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations de couleur peuvent apparaître en fonction de votre écran. Les photographies ne sont pas contractuelles.
4. PRIX Les prix sont indiqués en euros (EUR), toutes taxes comprises (TTC). BMYANY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. COMMANDE La validation de votre commande implique l'acceptation des présentes conditions de vente et constitue une preuve du contrat de vente. Un email de confirmation vous sera envoyé récapitulant votre commande.
6. PAIEMENT Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée par :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
- PayPal
- Shop Pay
- [Autres méthodes acceptées]
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. La commande ne sera traitée qu'après confirmation du paiement.
7. LIVRAISON Les délais et conditions de livraison sont détaillés dans notre Politique d'expédition. BMYANY ne peut être tenue responsable des retards de livraison dus au transporteur ou à des événements de force majeure.
8. DROIT DE RÉTRACTATION Conformément à la législation européenne, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Pour exercer ce droit, contactez nous à
Avis juridique
Éditeur du site BMYANY Site web : www.bmyany.com Email :
Avis juridique
Éditeur du site BMYANY Site web : www.bmyany.com Email : bmyany15@gmail.com] Directeur de la publication : Ana Ciulean
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Propriété intellectuelle Tous les contenus de ce site (textes, images, logos) sont la propriété de BMYANY. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
Protection des données Vos données personnelles sont protégées conformément au RGPD. Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), contactez nous par email.
Responsabilité BMYANY s’efforce d’assurer l’exactitude des informations du site mais ne peut garantir l’absence d’erreurs. L’utilisation du site se fait sous votre responsabilité.
Droit applicable Ces mentions sont régies par le droit français.
Contact Pour toute question : []bmyany15@gmail.com]
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] en indiquant votre numéro de commande. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, avec leur emballage.
Les frais de retour sont à votre charge sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part.
9. RETOURS ET REMBOURSEMENTS Les retours sont acceptés dans les 14 jours suivant la réception. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné, par le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat.
10. GARANTIES Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation français.
11. DONNÉES PERSONNELLES Les données collectées sont nécessaires au traitement de votre commande et sont protégées conformément au RGPD. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les éléments du site www.bmyany.com (textes, images, logos) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
13. RÉCLAMATIONS Pour toute réclamation, contactez notre service client à [email]. Nous nous engageons à répondre dans les 48 heures ouvrables.
14. MÉDIATION En cas de litige, vous pouvez recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
15. DROIT APPLICABLE Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de dernière mise à jour : [Date]